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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME
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ACCELERATEUR NUMERIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCELERATEUR NUMERIQUE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3487743
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2027
ACCELERATEUR NUMERIQUE de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME

Présentation de la marque ACCELERATEUR NUMERIQUE

Déposée le 13 mars 2007 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ACCELERATEUR NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME domicilié(e) 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 600 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque ACCELERATEUR NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCELERATEUR NUMERIQUE arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME a également déposé les autres marques suivantes : PARC D'ACTIVITES EURATLANTIC , STUDIOS D'AREDI , RELATIO , SOLSTICE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME GRANDANGOULEME, Communauté d'agglomération - 25 Boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 241600253


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642640 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

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